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01. PRÉSENTATION DU SITE

 En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux Utilisateurs du site lestropeziennes.fr (ci-après le “Site”) l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

02. ÉDITEUR

Identification de la Société :
Forme : SAS DRESCO dont le nom commercial est Les Tropéziennes par M. Belarbi
Siège social : 6 Route des Gorres, 94380 BONNEUIL SUR MARNE
Email : [email protected]
RCS : 612.045.864 Créteil
SIREN : 612045864 00040
Code APE :4642Z
Capital : 1 064 910 €
N° TVA Intracommunautaire : FR63 612 045 864
Directeur de Publication : Raphaëlle CAMUS
Responsable de la publication : Raphaëlle CAMUS

03. CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT

INSIGN SAS
7 rue de la République, 69001 LYON
01.80.06.89.00

04. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES ET DES COOKIES

Les Tropéziennes par M. Belarbi a mis en place une politique de Protection des Données afin de vous expliquer comment sont collectées et traitées vos données personnelles. Pour toute information concernant la protection de la vie privée et vos données à caractère personnel, Les Tropéziennes par M. Belarbi vous renvoie vers la page “ Politique de protection des données personnelles ” que vous retrouvez en bas de chaque page du Site lestropeziennes.fr.

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05. UTILISATION DU SITE

L’utilisation du Site par l’Utilisateur doit se faire en conformité avec les Conditions Générales d’Utilisation du Site accessibles via la page “ Conditions Générales d’Utilisation ” que vous retrouvez en bas de chaque page du Site lestropeziennes.fr.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l’Utilisateur une acceptation sans réserve de ces stipulations.

06. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est la propriété exclusive de la société DRESCO, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y attachés notamment, les marques, noms de domaine, dessins et modèles, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation.

Pour plus d’information, Les Tropéziennes par M. Belarbi vous renvoie vers la page “ Conditions Générales d’Utilisation ” que vous retrouvez en bas de chaque page du Site lestropeziennes.fr.

07. SERVICE CLIENTS

Pour toute information ou question, le Service Clients de Les Tropéziennes par M. Belarbi est joignable par email à [email protected] ; via le formulaire de contact sur le site lestropeziennes.fr ou par courrier à adresser à Service client Les Tropéziennes par M. Belarbi DRESCO, 6 Route des Gorres, 94380 BONNEUIL SUR MARNE.

07. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.