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MENTIONS LÉGALES
SOMMAIRE
01. Editeur du site
Identification de la Société : SAS DRESCO, dont le nom commercial est Les Tropéziennes par M. Belarbi Siège social : 6 Route des Gorres à BONNEUIL SUR MARNE (94380) Capital : 1 064 910 € RCS de Créteil : 612.045.864 Code APE :4642Z N° TVA INTRACOM : FR63 612 045 864 Tél. : +33 4 82 29 57 77 Contact : [email protected] Directeur de la Publication : Isabelle BOUTIGNY
02. Conception et développement
Agence Onibi 39 rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS 09.70.44.66.57 http://www.onibi.fr/
03. Hébergement
Peer1 SAS 400 Avenue de Roumanille 06410 Biot - France
04. Plateforme e-commerce
Magento Community
05. Informations nominatives
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, et au Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016), Les Tropéziennes par M. Belarbi traitent des données à caractère personnel de ses clients et prospects, dans le cadre de ses activités de vente de chaussures, maroquinerie et accessoires, et de gestion de la base clients et prospects à travers des actions de segmentation, prospection, fidélisation et communication par email ou SMS.
Le Client ou Prospect dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant, et peut également faire valoir son droit à l’effacement ou droit à l’oubli, ainsi que son droit d’opposition ou à la portabilité. Pour toute demande, il lui suffit d’écrire à Les Tropéziennes par M. Belarbi, Service Clients : [email protected]
Enfin, tout Client ou Prospect a le droit d’introduire une réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, il s’agit de la CNIL) concernant le traitement de ses données personnelles.
06. Crédits photos
L'accès au site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve de ces stipulations.
07. Propriété intellectuelle
Le Site est la propriété exclusive de la Société DRESCO, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachée à ce Site, notamment, les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droits à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fonctions que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
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